Cancérologie-Hématologie

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Découvrez nos recommandations et nos jurisprudences liées à votre spécialité en cancérologie hématologie. Ainsi, obtenez un devis personnalisé pour votre assurance Responsabilité Civile Professionnelle adapté à votre activité quotidienne.

En effet, nous veillons à respecter les bonnes pratiques éditées par vos Sociétés Savantes.

Notre cabinet à taille humaine se compose d’une équipe de professionnels spécialisés dédiée à l’accompagnement et au conseil des professionnels de santé.

Médirisq garantit par conséquent les meilleurs services en cancérologie hématologie. C’est pour cela que votre satisfaction est notre priorité.

Sinistralité-Jurisprudence

Cancérologie-Hématologie

Il existe depuis quelques années une dérive du nombre de réclamations.

Nous constatons d’ailleurs une modification de la répartition des procédures.

Nous assistons à une montée en puissance des saisines devant les CCI. En revanche, il y a un maintien du nombre de procédures Civiles.

En effet, elles se répartissent entre autres de :

38 % de CCI
38 % de Référé
4 % de procédures pénales et ordinales

Nous relevons aussi des évolutions judiciaires nouvelles. Par exemple des jugements retiennent de nos jours une perte de chance à 100 %. En effet, cela n’était pas le cas il y a quelques années.

Ainsi, il existe des décisions de justice qui retiennent un défaut d’information sévèrement sanctionné. Par conséquent, ce défaut d’information critiqué vient perturber la notion d’accident médical non fautif.

Nous voyons en outre une augmentation des indemnisations dues à la CPAM.

Malheureusement, nous déplorons l’apparition de nouveaux préjudices. Ainsi, les préjudices sexuel, d’agrément, d’affection prennent de l’importance.

Les créances CPAM représentent néanmoins 40 et 60 % du montant total des indemnisations versées.

Par ailleurs et concernant certains dossiers cette créance dépasse 80 % du montant total alloué.

C’est pourquoi, notre assurance RCP médicale vous garantie une défense de qualité.

Recommandations

Cancer du rein :

VOTRIENT (pazopanib), inhibiteur de tyrosine-kinase. Avis défavorable de la commission de transparence au remboursement en raison d’un intérêt clinique non démontré dans le traitement du cancer du rein au stade avancé. Rapport / synthèse(HAS – février 2011)

Cancer du testicule :

Guide ALD n°30 / liste des actes et prestations (HAS et l’INCa – mai 2011).

L’objectif de ce guide, adressé aux médecins traitants (loi n° 2004-810 du 13 août 2004 relative à l’assurance maladie), est d’expliciter la prise en charge optimale / le parcours de soins des patients adultes admis en ALD pour un cancer du testicule. Au 31 décembre 2009, 18 140 patients étaient en ALD pour cette affection (régime général).

Leucémie lymphoïde chronique :

LEVACT (bendamustine), alkylant, dans le traitement de la LLC. Avis favorable de la commission de transparence au remboursement à la prise en charge hospitalière (HAS – octobre 2010)

Lymphome non hodgkinien :

LEVACT (bendamustine), alkylant, dans le traitement du LMNH. Avis favorable de la commission de transparence au remboursement à la prise en charge hospitalière (HAS – octobre 2010)

Métastases hépatiques :

SIR-SPHERES, microsphères d’Yttrium-90. Avis favorable de la commission nationale d’évaluation des dispositifs médicaux et technologies de santé dans le traitement des métastases hépatiques non résécables du cancer colorectal en échappement thérapeutique, pour la prise en charge temporaire dans le cadre d’une étude (HAS – décembre 2010)

Myélome :

LEVACT (bendamustine), alkylant, dans le traitement du myélome multiple. Avis favorable de la commission de transparence au remboursement à la prise en charge hospitalière. Rapport / synthèse (HAS – octobre 2010)