Recommandations

Accident Vasculaire Cérébral

Accident vasculaire cérébral (AVC) : prise en charge précoce (alerte, phase préhospitalière, phase hospitalière initiale, indications de la thrombolyse) : recommandationsmessages clés destinés aux médecins généralistesalgorithmecontre-indications de l’altéplaseargumentairesynthèse (HAS – mai 2009)

Antibiothérapie

Nitrofurantoïne / rappel sur le respect des indications (ANSM – mai 2016)

Dix ans d’évolution des consommations d’antibiotiques en France (AFSSAPS – juin 2011)

Arrêt Cardio-Respiratoire

European Resuscitation Council Guidelines for Resuscitation / Full text and Summary (ERC – 2010)

Formation des Internes

Accueil des Internes (en médecine et pharmacie) en établissements de soins privés : Loi n°2009-879 du 21 juillet 2009Décret d’application du 4 février 2011.

Hospitalo-Universitaires

Rapport Gaillard sur l’évolution du statut hospitalo-universitaire (Ministère de l’Enseignement Supérieru / de la Recherche – mai 2011)

Hygiène

Société Française d’Hygiène Hospitalière (SF2H)

Infection

Antibioprophylaxie (SFAR – 2018)

Institutions

Agence Française de Sécurité Sanitaire des Professions de Santé (AFSSAPS)

Assurance Maladie : Classification Commune des Actes Médicaux (CCAM)

Conseil National de l’Ordre des Médecins (CNOM)

Haute Autorité de Santé (HAS)

Ministère de la Santé

Organisation et Permanence des soins et Rémunération

Arrêté du 30 avril 2003 modifié / Article 13 Permanence des soins

Relations interprofessionnelles

Recommandations concernant les relations entre AR et autres spécialités / professionnels de santé (SFAR –  janver 2010)

Secret Médical

Toute pièce couverte par le secret médical ne peut être communiquée qu’à la demande du patient intéressé

Arrêt n° 1063 du 25 novembre 2010 (09-69.721) / Cour de cassation / Première chambre civile

Sinistralité

Risque médico-légal en urologie : analyse d’un portefeuille d’assurés auprès d’une compagnie d’assurances française entre 2009 et 2018.

Soins

Annonce d’un dommage associé aux soins. Guide destiné aux professionnels de santé exerçant en établissement de santé / ville (HAS – mars 2011)

Syndicats

Confédérations des Syndicats Médicaux Français (CSMF)

Fédération des Médecins de France (FMF)

Syndicat des Médecins Libéraux (SML)

Union nationale des MEdecins SPEcialistes conférés (UMESPE)

Inter Syndicat National des Chefs de Clinique Assistants des Hôpitaux de Ville de Faculté (ISNCCA)

Inter Syndicat National des Internes des Hôpitaux (ISNIH)

Fédération de l’Hospitalisation Privée (FHP)

Téléconsultation et Téléexpertise

Téléconsultation et Téléexpetise ( HAS 2019 )

Temps de travail / Temps de garde

La durée du travail effectif est égale à la durée de garde

Arrêt Cour de cassation / chambre sociale / Audience publique du mercredi 8 juin 2011 / N° de pourvoi: 09-70324

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