Chirurgien Urologue

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Notre cabinet à taille humaine se compose d’une équipe de professionnels spécialisés dédiée à l’accompagnement et au conseil des professionnels de santé.

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Sinistralité-Jurisprudence

Chirurgien Urologue

Il existe depuis quelques années une dérive du nombre de réclamations.

Nous constatons d’ailleurs une modification de la répartition des procédures.

Nous assistons à une montée en puissance des saisines devant les CCI. En revanche, il y a un maintien du nombre de procédures Civiles.

En effet, elles se répartissent entre autres de :

38 % de CCI
38 % de Référé
4 % de procédures pénales et ordinales

Nous relevons aussi des évolutions judiciaires nouvelles. Par exemple des jugements retiennent de nos jours une perte de chance à 100 %. En effet, cela n’était pas le cas il y a quelques années.

Ainsi, il existe des décisions de justice qui retiennent un défaut d’information sévèrement sanctionné. Par conséquent, ce défaut d’information critiqué vient perturber la notion d’accident médical non fautif.

Nous voyons en outre une augmentation des indemnisations dues à la CPAM.

Malheureusement, nous déplorons l’apparition de nouveaux préjudices. Ainsi, les préjudices sexuel / d’agrément / d’affection prennent de l’importance.

Les créances CPAM représentent néanmoins 40 et 60 % du montant total des indemnisations versées.

Par ailleurs et concernant certains dossiers cette créance dépasse 80 % du montant total alloué.

C’est pourquoi, notre assurance RCP médicale vous garantie une défense de qualité.

Jurisprudence

Le médecin n’est pas responsable de la qualité de la prothèse qu’il pose sauf s’il en est le producteur.

Arrêt n° 916 du 12 juillet 2012 (11-17.510) / Cour de cassation / Première chambre civile

L’indemnisation d’un accident médical non fautif et découlant de l’état antérieur ne relève pas de la solidarité nationale

Arrêt n° 352 du 31 mars 2011 (09-17.135) / Cour de cassation / Première chambre civile

Devoir d’information :

Arrêt n° 113 du 28 janvier 2010 (09-10.992) / Cour de cassation / Première chambre civile

La surveillance postopératoire :

Arrêt n° 573 du 3 juin 2010 (09-13.591) / Cour de cassation / Première chambre civile

Recommandations

Décret n°2015-74 du 27 janvier 2015 relatif aux actes infirmiers relevant de la compétences exclusive des infirmiers de bloc opératoire

Gestion des anticoagulants chez l’opéré en Fibrillation Atriale

Les recommandations de la gestion péri-opératoire des AVK

Fiche de bon usage anticoagulants oraux pour patient en FA (HAS-2018)

Gestes invasifs et patients sous anticoagulants oraux (2013)

Alerte Immucyst° :

Les laboratoires Sanofi Pasteur rencontrent des difficultés à approvisionner les patients en Immucyst°. La solution d’attente BCG/Medac validée par l’ANSM ne semble pas faire l’unanimité néanmoins il n’y a pas d’autre possibilité.

L’approvisionnement par les pharmacies des établissements n’est pas sans poser de problème.

Il est conseillé de bien informer les patients, leurs médecins correspondants (médecin traitant / oncologue…) sur l’origine de cette rupture de soin et de revoir au cas par cas la prise en charge des patients et à valider d’éventuelles changements thérapeutiques lors d’une unité de concertation.

C’est l’occasion de rappeler que les instillations endo-vésicales doivent être réalisées dans un environnement sécurisé et que l’évacuation des déchets doit être protocolisée au risque de voir votre responsabilité engagée.

Comité de cancérologie (CCAFU – 2011)

A lire également : la lettre n°32 du Syndicat National des Chirurgiens Urologues Français (SNCUF – 31 mai 2012) / point d’information (ANSM, 02/07/2012).

Alerte matériovigilance :

Alerte de matériovigilance concernant l’utilisation concomitante de bistouris électriques en présence d’antiseptiques alcooliques (AFSSAPS – mars 2012)

Cancer de la prostate :

Guide ALD n°30 : guide du médecin, liste des actes et prestations, guide du patien t (HAS et l’INCa – septembre 2008)

L’objectif de ce guide est d’expliciter pour les professionnels de santé la prise en charge optimale / le parcours de soins d’un patient admis en ALD pour cancer de la prostate.

Ce guide médecin est accompagné d’un guide à l’attention des patients, destiné à être remis par le médecin traitant et pouvant constituer un support de dialogue.

Cancer du rein :

VOTRIENT (pazopanib) / inhibiteur de tyrosine-kinase. Avis défavorable de la commission de transparence au remboursement en raison d’un intérêt clinique non démontré dans le traitement du cancer du rein au stade avancé. Rapport / synthèse (HAS – février 2011)

Cancer du testicule :

Guide ALD n°30 / liste des actes et prestations (HAS et l’INCa – mai 2011).

L’objectif de ce guide, adressé aux médecins traitants (loi n° 2004-810 du 13 août 2004 relative à l’assurance maladie), est d’expliciter la prise en charge optimale / le parcours de soins des patients adultes admis en ALD pour un cancer du testicule. Au 31 décembre 2009, 18 140 patients étaient en ALD pour cette affection (régime général).

Désinfection :

Circulaire DHOS/E/DGS/SD 5 C n°2003-591 du 17 décembre 2003 relative aux modalités de traitement manuel pour la désinfection des endoscopes non autoclavables dans les lieux de soins.

Diabète et Cancer de la vessie :

Risque de cancer de la vessie chez les personnes diabétiques traitées par pioglitazone en France / étude de cohorte sur les données du SNIIRAM et du PMSI (CNAM – juin 2011)

Gestion du risque :

Gestion des risques associés à la création de pneumopéritoine (HAS MAI – 2016)

Infectiologie :

Antibioprophylaxie ( SFAR – 2018 )

Du bon usage de la nitrofurantoine (Alerte HAS – février 2011)

Gestion opératoire du risque infectieux (SF2H – octobre 2013)

Antibioprophylaxie en chirurgie / médecine interventionnelle (patient adulte). Actualisation / argumentaire (SFAR – 2010)

Métastases hépatiques :

SIR-SPHERES, microsphères d’Yttrium-90. Avis favorable de la commission nationale d’évaluation des dispositifs médicaux / technologies de santé dans le traitement des métastases hépatiques non résécables du cancer colorectal en échappement thérapeutique, pour la prise en charge temporaire dans le cadre d’une étude (HAS – décembre 2010)

Cancer de la prostate :

VOTRIENT (pazopanib), inhibiteur de tyrosine-kinase. Avis défavorable de la commission de transparence au remboursement en raison d’un intérêt clinique non démontré dans le traitement du cancer du rein au stade avancé. Rapport / synthèse (HAS – février 2011)

Cancer du rein :

VOTRIENT (pazopanib), inhibiteur de tyrosine-kinase. Avis défavorable de la commission de transparence au remboursement en raison d’un intérêt clinique non démontré dans le traitement du cancer du rein au stade avancé. Rapport / synthèse (HAS – février 2011)

Sinistralité :

Risque médico-légal en urologie / analyse d’un portefeuille d’assurés auprès d’une compagnie d’assurances française entre 2009 et 2018 ( ScienceDirect – Janvier 2019 )

Liens utiles

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Assurance-Maladie

Les alpha-bloquant font désormais l’objet d’une prise en charge / d’un remboursement sur facture, pour une durée de trois ans, au bénéfice des patients atteints de sclérose en plaques / arrêté du 3 mai 2011 publié au Journal Officiel le 6 mai 2011.