Hépato-Gastro-Entérologue / HGE

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Découvrez nos recommandations et nos jurisprudences liées à votre spécialité d’HGE. Ainsi, obtenez un devis personnalisé pour votre assurance Responsabilité Civile Professionnelle adapté à votre activité quotidienne.

En effet, nous veillons à respecter les bonnes pratiques éditées par vos Sociétés Savantes.

Notre cabinet à taille humaine se compose d’une équipe de professionnels spécialisés dédiée à l’accompagnement et au conseil des professionnels de santé.

Médirisq garantit par conséquent les meilleurs services en HGE. C’est pour cela que votre satisfaction est notre priorité.

Sinistralité-Jurisprudence

HGE

Il existe depuis quelques années une dérive du nombre de réclamations.

Nous constatons d’ailleurs une modification de la répartition des procédures.

Nous assistons à une montée en puissance des saisines devant les CCI. En revanche, il y a un maintien du nombre de procédures Civiles.

En effet, elles se répartissent entre autres de :

38 % de CCI
38 % de Référé
4 % de procédures pénales et ordinales

Nous relevons aussi des évolutions judiciaires nouvelles. Par exemple des jugements retiennent de nos jours une perte de chance à 100 %. En effet, cela n’était pas le cas il y a quelques années.

Ainsi, il existe des décisions de justice qui retiennent un défaut d’information sévèrement sanctionné. Par conséquent, ce défaut d’information critiqué vient perturber la notion d’accident médical non fautif.

Nous voyons en outre une augmentation des indemnisations dues à la CPAM.

Malheureusement, nous déplorons l’apparition de nouveaux préjudices. Ainsi, les préjudices sexuel, d’agrément, d’affection prennent de l’importance.

Les créances CPAM représentent néanmoins 40 et 60 % du montant total des indemnisations versées.

Par ailleurs et concernant certains dossiers cette créance dépasse 80 % du montant total alloué.

C’est pourquoi, notre assurance RCP médicale vous garantie une défense de qualité.

Jurisprudence

Arrêt de la Cour de cassation (chambre civile 1) à propos d’un cas de perforation de l’intestin lors de la réalisation d’une coloscopie (audience publique du jeudi 18 septembre 2008 ;n° de pourvoi : 07-1217)

Recommandations

Fiches informations patient pour endoscopies (SFED, avril 2013)

Anus artificiel :

ACTICON NEOSPHINCTER, sphincter anal artificiel : avis défavorable au remboursement(HAS – juin 2010)

Anti-TNF :

Adalimumab, anti-TNF alpha en association au méthotrexate dans la polyarthrite rhumatoïde, arthrite juvénile idiopathique polyarticulaire, rhumatisme psoriasique, spondylarthrite ankylosante, maladie de Crohn, psoriasis. Le service médical rendu par HUMIRA est important dans l’ensemble de ses indications. Avis de la commission de transparence (HAS – mai 2010)

Pertinence cholecystectomie (HAS, janvier 2013)

Désinfection :

Circulaire DHOS/E 2/DGS/SD 5 C n° 2003-591 du 17 décembre 2003 relative aux modalités de traitement manuel pour la désinfection des endoscopes non autoclavables dans les lieux de soins.

Hépatites

Stratégies de dépistage biologique des hépatites virales B et C : recommandations-synthèse et argumentaire (HAS – mai 2011)

Métastases hépatiques :

SIR-SPHERES, microsphères d’Yttrium-90. Avis favorable de la commission nationale d’évaluation des dispotifis médicaux et technologies de santé dans le traitement des métastases hépatiques non résécables du cancer colorectal en échappement thérapeutique, pour la prise en charge temporaire dans le cadre d’une étude (HAS – décembre 2010)